Paramètres comptables page 13: Gestionnaire de taxes

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Ce gestionnaire est divisé en deux volets:

Les profils de taxes

Les profils de taxes sont, individuellement, une collection de taxes. Ce sont des profils qu'on entre dans les lignes de transaction des journaux. Ces profils sont créés pour vous lorsque vous créez une nouvelle compagnie. Vous pouvez ajouter vos propres profils en cliquant sur le bouton + juste à droite du tableau et en supprimer en cliquant sur le bouton - lorsqu'une ligne de profil est sélectionnée. Lorsque vous supprimez un profil, la composition de ce profil est aussi supprimée.

Un profil est composé d'un code. Ce dernier n'est plus modifiable après validation d'une fiche nouvellement créée: choisissez donc votre code judicieusement. Il est limité à 4 caractères.

Le libellé quant à lui est librement modifiable et sert à indiquer la vocation de votre profil.

Achats et ventes sont des boîtes à cocher qui indiquent à TRT dans quel contexte utiliser le profil. Par exemple, REP (Frais de représentation) représente un profil qui ne sert qu'à calculer les frais de représentation, qui sont des dépenses. On décochera donc Ventes, car ce profil ne sert qu'à des achats. De plus, TRT ne vous montrera que les profils cochés selon le contexte. Par exemple, pour une vente, FP et F vous seront accessibles; en revanche, il sera impossible (et illogique) d'utiliser REP dans une vente.

Composition d'un profil

Lorsqu'on clique sur un profil, la composition de ce profil apparaît au bas du tableau. Tel que mentionné précédemment, un profil est une collection de taxes. Dans le cas de REP Frais de représentation, on voit que la composition de ce profil contient 3 taxes définies dans l'onglet Définitions de taxes. Le bouton + juste à droite du tableau permet d'ajouter à la composition du profil, de même que le bouton - permet de supprimer une ligne du profil préalablement sélectionnée.

Le pourcentage remboursable a un impact sur les calculs effectués et ne s'applique qu'aux achats. Dans notre exemple, le profil REP signifie qu'on ne peut réclamer plus de 50 % des frais de représentation. TRT calculera donc de la façon suivante:

  1. Montant de la ligne: 100 $
  2. Montant de la TPS: 100 $ @ 5% = 5 $. 50 % de cette taxe sont réclamables: le montant de la taxe devient 2,50 $ et le montant de la ligne devient 100 $ + 2,50 $ = 102,50 $
  3. Montant de la TVQ: (100 $ + TPS) @ 7,5% = 7,88 $. 50 % de cette taxe sont réclamables: le montant de la taxe devient 3,94 $ et le montant de la ligne devient 100 $ + 2,50 $ + 3,94 = 106,44 $

Le code NR (achats non remboursables)

Les organismes à but non lucratif (OBNL) ne facturent pas de taxes et ne peuvent pas en réclamer. En revanche, on leur facture des taxes. Le profil à utiliser dans ce cas est NR Achats non remboursables, dont la colonne Remboursable de composition du profil est de 0%. Dans ce cas, toute la taxe calculée est intégrée au montant de la ligne. Dans notre exemple, pour un montant de ligne de 100 $, après calcul ce montant devient 112,88 $. Vous pouvez donc ranger votre calculatrice au fond d'un tiroir.

Ne confondez pas ce code avec une absence de taxes: dans ce cas, n'entrez pas de code de taxe ou effacez le code existant.

Lorsqu'on double clique sur une ligne dans la section Composition d'un profil, la fenêtre suivante apparaît:

Lorsque le pourcentage est inférieur à 100%, la fenêtre suivante apparait:

Deux options vous sont proposées:

  1. Ajouter au coût total de l'achat (défaut): correspond à ce qui est décrit dans l'encart vert quelques paragraphes plus haut. Dans ce mode, la portion non réclamable est intégrée au coût de la ligne d'achat.
  2. Appliquer au compte… Dans ce cas, TRT va créer dans votre achat une ligne dont le code de taxes sera X (non taxable) au compte 4100-0135 dans notre exemple. Ce compte peut être laissé en blanc, puisqu'il est saisissable dans votre ligne d'achat. Cette ligne de compte verra son montant calculé automatiquement en fonction du montant de la ligne et du pourcentage dans le champ Remboursable à. Pour chaque ligne dans votre écriture, TRT va générer cette ligne de taxes qui est attachée à la ligne d'écriture. Vous pouvez également inscrire une remarque qui apparaîtra dans le champ Description de la ligne, pour bien comprendre la vocation de cette ligne. Les impacts de cette possibilité sont que:
    1. le rapport de projets affichera l'achat et les taxes non remboursables dans des comptes différents.
    2. Les relevés T4A et R1 des fournisseurs seront exacts en excluant les taxes non remboursables des coûts.

Les taxes qui apparaissent dans une composition ont un ordre d'exécution. Cet ordre n'est pas important pour une taxe qui contient un montant au lieu d'un taux. En revanche cet ordre est important pour les taxes contenant un pourcentage et devant être calculées sur le montant et le résultat de la taxe précédente. Par exemple, au Québec, la TVQ est une taxe dite ascenseur: elle est calculée sur le montant de la ligne de transaction + le montant de la TPS calculée sur cette ligne. Exemple:

Montant de la ligne 100 $
Montant de la TPS 100 $ @ 5% 5 $
Montant de la TVQ (100 $ + TPS) @ 7,5% 7,88 $

Cela a un effet important sur la colonne Applicable sur: dans notre exemple, Applicable sur pour la TPS est 0. Zéro signifie le montant de la ligne de transaction avant tout calcul de taxe. Applicable sur pour la TVQ (7,5 %) est 1, ce qui signifie que la TVQ est applicable sur le résultat de calcul de la première ligne ("1") de composition, donc dans les faits après calcul de la TPS. Applicable sur pour la TVQ (8,5 %) est aussi 1, car cette taxe est de même nature que la TVQ (7,5 %) et sa plage de dates d'application est postérieure à la plage de TVQ (7,5 %): cette taxe a donc les mêmes propriétés que TVQ (7,5 %) et s'applique sur le même niveau.

En Ontario, les choses sont différentes:

On voit que 0 est présent partout dans la colonne Applicable sur, ce qui signifie que toutes les taxes sont calculées sur le montant de la ligne seulement.

Applicable sur n'a aucune importance pour les taxes qui sont des montants fixes (par opposition à un taux).